Ce matin, les 84 membres de la Commission médicale d’établissement de l’AP-HP renouvelée en décembre 2015 ont élu leur président, le Pr Noël Garabédian, chef du service oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervicofaciale pédiatrique, hôpital Necker-Enfants malades (70 voix), et leur vice-présidente, le Dr Anne Gervais, service maladies infectieuses et tropicales, Hôpital Bichat-Claude Bernard (62 voix).
Le président de la CME est également premier vice-président du directoire. Il participe également au conseil de surveillance présidé par la Maire de Paris.
La CME a procédé à la désignation de ses représentants dans les instances suivantes :
- au conseil de surveillance (deux représentants avec voix délibérative) : Dr Alain Faye, service chirurgie digestive générale et cancérologique, hôpital européen Georges Pompidou et Pr Bernard Granger, responsable de l’unité fonctionnelle psychiatrie adulte, hôpital Cochin (Tarnier).
- à la commission centrale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT) (un représentant avec voix consultative) : Pr Rémi Salomon, chef du service néphrologie pédiatrique, hôpital Necker- Enfants malades.
- au comité technique d’établissement central (CTEC) (un représentant avec voix consultative) : Dr Patrick Dassier, service anesthésie-réanimation, hôpital européen Georges Pompidou.
- au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail central (CHSCTC) :
Deux représentants avec voix délibérative : Dr Isabelle Nègre, service anesthésie-réanimation chirurgicale, hôpital Bicêtre et Dr Catherine Bernard, service anesthésie-réanimation chirurgicale, hôpital Bicêtre.
Deux suppléants : Pr Bernard Granger, responsable de l’unité fonctionnelle psychiatrie adulte, hôpital Cochin (Tarnier), et Dr Patrick Dassier, service anesthésie-réanimation, hôpital européen Georges Pompidou.
- au conseil d’administration et à l’assemblée générale de l’association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP) : Dr Anne-Reine Buisine, laboratoire de toxicologie, hôpital Lariboisière, et Dr Valérie Pérut, service gestion des risques et qualité, hôpital Cochin (Tarnier).
Le président a souhaité que six sous-commissions issues de la CME soient constituées :
- Temps et effectifs médicaux / Président : Pr Thierry Bégué / Vice-président : Dr Christophe Trivalle.
- Structure et stratégie / Président : Pr Paul Legmann / Vice-présidente : Dr Sophie Crozier.
- Formation et communication (groupe des internes, développement professionnel continu, règlement intérieur de la CME) / Président : Pr Jean-Yves Artigou.
- Recherche, innovation, Université / Présidente : Pr Catherine Boileau/ Vice-président : Pr Jean-Marc Tréluyer.
- Vie hospitalière / Président : Dr Nicolas Dantchev/ Vice-président : Pr Rémi Salomon.
- Activités et ressources / Président : M. Guy Benoît / Vice-président : Pr Yves Aigrain. La sous-commission comprend deux groupes : le groupe Équipements / Présidente : Pr Claire Poyart ; le groupe Informatique / Président : Pr Michel Zérah.
La CME a élu le Dr Michel Dru président de la commission centrale de l’organisation et de la permanence des soins (CCops) et le Dr Véronique Molina vice-présidente.
Le Pr René Adam a été élu pour représenter la CME pour les relations internationales et le Pr Olivier Benvéniste pour présider le groupe Premier aval des urgences.
La loi HPST et le décret n°2009-1762 du 30 décembre 2009 ont défini les deux missions fondamentales du PCME.
- Politique médicale : premier vice-président du directoire, chargé des affaires médicales, le PCME élabore, avec le Directeur Général, et en conformité avec le CPOM, le projet médical de l’AP‑HP. Il coordonne sa politique médicale, assure le suivi de sa mise en œuvre et en dresse un rapport annuel.
- Qualité et sécurité des soins (QSS) & Conditions d’accueil et de prise en charge des usagers (CAPCU) : le PCME est chargé, conjointement avec le Directeur Général, de la politique de QSS & CAPCU, sous réserve des attributions de la CME. Il assure le suivi de cette politique et peut organiser des évaluations internes à cette fin. Il veille à la mise en œuvre des engagements de l’AP‑HP en matière de QSS, qui résultent notamment des inspections des autorités de tutelle et de la procédure de certification.
Le PCME exerce aussi des compétences consultatives sur des questions à caractère individuel concernant les personnels médicaux (recrutement, nomination, affectation, mutation, discipline, fin de fonction, consultanat, prolongation d’activité, etc.) et sur les créations, modifications ou suppression de structures médicales (pôles, services, autres structures internes).
Comme le prévoit l’article R6142-43, conjointement avec le Directeur Général, le PCME désigne les quatre représentants de l’AP‑HP au comité de la recherche en matière biomédicale et de santé publique (CRMBSP).
Conjointement avec le représentant des doyens des Unités de formation et de recherche (UFR) de santé d’Île-de-France, le PCME propose au directeur général :
- les praticiens membres du directoire ;
- les chefs de pôle,
et donne un avis sur les contrats de pôle.
