La sécurité des patients a toujours été une préoccupation majeure et une priorité pour l’ensemble des hôpitaux de l’AP-HP. Elle va de pair avec une médecine et une chirurgie de qualité. Cependant, la sécurité des patients peut toujours être améliorée. Cela passe par la déclaration et l’analyse systémique des EIAS. L’AP-HP et sa CME mettent en place une charte pour favoriser la mise en œuvre d’une politique de déclaration des EIAS.
Présentée à la CME du 14 janvier 2014, la charte d’engagement sur la gestion des événements indésirables associés aux soins confirme la volonté de l’AP-HP d’apprendre de ses erreurs pour améliorer la qualité et la sécurité des soins.
Cosignée par Martin Hirsch, directeur général et le Pr Loïc Capron, président de la CME, elle encourage l’ensemble des personnels à les signaler, sans crainte de sanction et garantit, dans ces circonstances, son soutien et son appui aux patients et aux professionnels. Elle a également pour objectif de renforcer la confiance entre les usagers et les professionnels.
Elle est issue des réflexions d’un groupe de travail ad-hoc mis en place par la commission médicale d’établissement (CME) et animée par le Pr Christian Richard, coordonnateur de la gestion des risques associés aux soins (CGras) de l’AP-HP et du travail de la cellule Qualité et sécurité des soins et conditions d’accueil et de prise en charge des usagers (QSS&CAPCU).
L’AP-HP s’engage à :
Ne pas sanctionner les professionnels de santé qui signalent un EIAS dans lesquels ils sont impliqués ou qu’ils ont constaté. Ce principe de non-sanction ne s’applique pas en cas de manquement délibéré aux règles de sécurité,
Promouvoir en cas d’EIAS une attitude éthique et respectueuse à l’égard :
- Des patients et de leurs proches, par un comportement transparent, empathique et sincère, dans le plus grand respect de leurs droits et par une prise en compte de leurs besoins,
- Des personnels et des équipes concernés, par un accompagnement professionnel non culpabilisant et si besoin, un soutien psychologique ou juridique ;
Développer une démarche centrée sur la notion que l’Institution, devant tirer les leçons de ses erreurs doit se doter, au plus près du terrain, de méthodes, structures et moyens dédiés à l’analyse systémique des EIAS.
