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Programme d'émission de titres (EMTN)

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Informations financières

L’AP-HP, pour financer ses investissements, est soucieuse d’obtenir les meilleures conditions financières possibles.
C’est pourquoi elle diversifie ses sources de financement, en se donnant la possibilité de lever des fonds directement sur les marchés financiers via le recours au marché obligataire, en complément des emprunts qu’elle peut mobiliser de manière traditionnelle auprès des banques.
Afin de saisir les opportunités du marché financier, l’AP-HP s’est ainsi dotée d’un document appelé « Programme d’émissions de titres EMTN » (« Euro Medium Term Notes ») à destination exclusive des « investisseurs qualifiés » (tels que des banques, des sociétés d’assurances, des sociétés de gestion, etc..) où figure notamment la description détaillée de l’émetteur AP-HP.
Le prospectus de base du Programme EMTN de l’AP-HP est mis à jour tous les ans ; la dernière mise à jour a été validée et visée par l’Autorité des Marchés Financiers le 12 juin 2023.
Il constitue le cadre juridique permettant à l’AP-HP de lancer des émissions obligataires plus rapidement (sans ce programme il lui faudrait refaire un document de présentation lors du lancement de chaque émission obligataire).
Les informations contenues dans le Programme EMTN ne sauraient être considérées comme une incitation à investir. Elles ne doivent en aucun cas être interprétées comme un démarchage ou un appel public à l’épargne et ne constituent pas une offre de valeurs mobilières ni un conseil d’investissement. Les informations fournies dans ce document sont fournies à titre informatif et ne sauraient dispenser le lecteur de toute analyse complémentaire utile.
Aussi, les personnes consultant ce document reconnaissent que les informations qu’il contient nécessitent des connaissances spécifiques et approfondies en matière de marchés financiers. En particulier, les informations contenues dans ce document ne sont pas destinées à des personnes morales ou physiques, quelle que soit leur nationalité ou pays d’origine, auxquelles il est interdit de recevoir ces informations ou d’investir dans les valeurs mobilières qui y sont décrits.
L’AP-HP décline toute responsabilité dans l’utilisation qui pourrait être faite de ces informations.
Le Programme EMTN de l’AP-HP est couvert par le droit d’auteur.
Dès lors, la reproduction de tout ou partie de ce document sur un support papier ou électronique est prohibée sous peine de contrefaçon (article L 335-2 du Code la Propriété Intellectuelle), hormis en cas d’accord exprès de l’AP-HP
Découvrez les prospectus de base du programme EMTN et leurs suppléments en suivant ce lien.

Voir les titres émis :

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