Etre hospitalisé

Le règlement intérieur

Sommaire

Le règlement intérieur de l'AP-HP précise les droits et les devoirs de chacun pour le bon fonctionnement de l'hôpital.

Chapitre I : Dispositions générales

Section 1 : L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Section 2 : Direction et instances représentatives locales
Section 3 : Organisation des soins
Section 4 : Organisation hospitalo-universitaire
Section 5 : Agence générale des équipements et produits de santé (AGEPS)
Section 6 : Dispositions relatives à la sécurité et à l'hygiàne

Chapitre II : Dispositions relatives aux consultations, à l'admission, au séjour et à la sortie du patient

Section 1 : Accueil, consultation et admission des malades
Section 2 : Accueil et admission en urgence
Section 3 : Dispositions particuliàres à certains patients
Section 4 : Soins et information sur les soins
Section 5 :Conditions de séjour du patient au sein du groupe hospitalier
Section 6 : Sortie des patients
Section 7 : Frais de séjour
Section 8 : Dispositions relatives aux naissances et aux décès

Chapitre III : Dispositions particuliàres aux unités de soins de longue durée (USLD) et unités d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (UHPAD)

Section 1 : Accueil et admission des patients
Section 2 : Vie du patient au sein des structures médicales assurant des soins de longue durée (USLD) et unités d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (UHPAD)

Chapitre IV : Dispositions relatives au personnel

Section 1 : Principes fondamentaux liés au respect du patient
Section 2 : Principes de la bonne conduite professionnelle
Section 3 : Expression des personnels

Chapitre V : Dispositions finales

Section 1 : Procédure d'approbation du règlement intérieur
Section 2 : Modification du règlement intérieur

Annexes

Etre hospitalisé : Votre admission, Votre séjour à l'hôpital, Vos interlocuteurs, Votre sortie, Votre suivi médical, Transfusion sanguine et hémovigilance, Recherche de patients hospitalisés, Le règlement intérieur, La satisfaction des patients