Etre hospitalisé

Le règlement intérieur

Sommaire

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Chapitre I : Dispositions générales

Chapitre II : Dispositions relatives aux consultations, à l'admission, au séjour et à la sortie du patient

Section 1 : Accueil, consultation et admission des malades
Section 2 : Direction et instances représentatives locales
Section 3 : Organisation des soins
Section 4 : Soins et information sur les soins
Section 5 :Conditions de séjour du patient à l'hôpital (au sein du groupe hospitalier)
Section 6 : Sortie des patients
Section 7 : Frais de séjour
Section 8 : Dispositions relatives aux naissances et aux décès

Chapitre III : Dispositions particulières aux hôpitaux (groupes hospitaliers) et aux unités de soins de longue durée

Section 1 : Accueil et admission des patients
Section 2 : Vie du patient au sein des structures médicales assurant des soins de longue durée

Chapitre IV : Dispositions relatives au personnel

Chapitre V : Dispositions finales

Annexes

Etre hospitalisé : Votre admission, Votre séjour à l'hôpital, Vos interlocuteurs, Votre sortie, Votre suivi médical, Transfusion sanguine et hémovigilance, Recherche de patients hospitalisés, Le règlement intérieur, La satisfaction des patients