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Démarche éthique à l’AP-HP

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L’AP-HP a souhaité organiser et soutenir la démarche éthique pour ses patients et ses professionnels. Celle-ci vise à améliorer la qualité des soins et à aider les équipes dans la prise en charge des patients, dans les situations les plus ordinaires comme les plus complexes (très grande prématurité, limitation et arrêt des traitements, contention, refus de soin, par exemple…)

Une commission d’orientation de la démarche éthique à l’AP-HP - CODE - a ainsi été créée en mai 2017. Elle a pour objectif de coordonner et de faire connaître les différentes structures éthiques de l’AP-HP et de promouvoir cette réflexion au sein de l’institution. Elle travaille sur l’éthique dans le soin, axe prioritaire ; l’éthique dans la recherche et l’éthique dans les organisations et le management.

Présidée par Martin Hirsch, Directeur Général, la CODE est notamment composée des présidents des comités locaux d’éthique et des représentants des acteurs de l’éthique en Ile-de-France. Elle associe également  les représentants des usagers.

Le Dr Sophie Crozier, neurologue à l’hôpital de la Pitié-Salpêtrière, membre de la CME, a également été nommée en juin dernier coordinatrice de cette démarche.

Une premiere semaine de l’ethique à l’AP-HP

À l’initiative de la CODE une semaine de l’éthique a été organisée à l’AP-HP du 19 au 23 mars 2018, pour valoriser les initiatives locales et de faire découvrir le travail réalisé, à l’échelle de l’AP-HP, par les comités éthiques locaux.
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Démarche éthique à l'AP-HP, qui fait quoi : les principaux acteurs

Au sein des hôpitaux, 12 comités locaux organisent des cafés éthique, des retours d’expérience et des journées thématiques.

La Commission d’Orientation de la démarche Ethique (CODE) est mise en place depuis 2017. Pilotée par le Dr Sophie Crozier, en lien avec la DOMU, elle vise à structurer et coordonner la démarche éthique à l’AP-HP. Elle est chargée d’animer la réflexion et d’accompagner les acteurs impliqués dans des démarches éthiques au niveau central et au sein des hôpitaux de l’AP-HP.

Le Centre d’éthique clinique, dirigé par le Dr Véronique Fournier, répond aux sollicitations des professionnels et des patients au travers de consultations et d’études portées par un groupe pluridisciplinaire réunissant des soignants, des experts en sciences sociales et des représentants de la société civile.

Le Centre Georges-Canguilhem, créé à l'université Paris Diderot en 2002, est un centre de recherche en histoire, philosophie et éthique des sciences de la vie, de la santé et du soin. Dirigé par Céline Lefève, le Centre propose des recherches collaboratives avec les professionnels de santé. Il organise des journées et séminaires ouverts à tous et il adosse les enseignements d'histoire, philosophie et éthique à l'attention des étudiants de médecine de Paris Diderot.

Le laboratoire d’éthique médicale de l’université Paris V, dirigé par le Pr Marie-France Mamzer, est une structure universitaire de recherche en éthique et bioéthique ouverte aux praticiens et aux chercheurs.

La chaire de philosophie coopérative de l’AP-HP a été créée en partenariat avec l’École normale supérieure. Située à l’Hôtel-Dieu, elle offre un lieu de réflexion, d’enseignement et de recherche et d’expertise en éthique et en philosophie de la santé. Elle s’adresse aux professionnels mais également aux résidents et patients, à leurs proches, et plus largement aux citoyens. Elle offre un panel de formations spécialisées tant initiales que continues.

L’Espace de réflexion éthique de la région Île-de-France a vocation à susciter et coordonner les initiatives en matière d’éthique dans les domaines des sciences de la vie et de la santé. Il a été fondé en 1995 au sein de l’AP-HP par Emmanuel Hirsch, Alain Cordier et Didier Sicard et a été repris en 2004 comme modèle de dispositif de réflexion éthique régional dans le cadre de la loi relative à la bioéthique. C’est un lieu de diffusion, de réflexion, de documentation et de formation universitaire aux questions éthiques et sociétales de la santé, du soin, de l’accompagnement et de la recherche. Il est également un Observatoire régional des pratiques éthiques en santé, un lieu de rencontres et d’échanges et de débats publics.