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Organisation et rythmes de travail : la direction générale de l’AP-HP salue la décision de la CFDT d’entrer dans un processus de négociation

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La direction générale de l’AP-HP salue la décision de la CFDT d’entrer dans un processus de négociation sur l’organisation et les rythmes de travail, sur la base du relevé de discussions d’une rencontre qui s’est tenue le 21 septembre 2015 et qui acte, comme base de négociations, les points suivants :

1°) Le fait de revenir au « réglementaire » (entendu principalement comme la suppression des journées extra-légales, dont les forfaits protocoles, et comme l’impact des jours d’absence sur le calcul des RTT) permet de maintenir le schéma horaire en 7h36 à l’AP-HP générant 18 jours RTT ;

2°) L’introduction de rythmes en 7h30 ne serait envisagée, pour les activités de soins, que sur une base volontaire, selon des schémas appropriés, avec le souci de tenir compte de la qualité des transmissions entre les équipes ;

3°) L’élargissement de l’éventail des schémas horaires possibles à l’AP-HP sera introduit pour tous les secteurs dont l’activité le justifie.  Le choix entre ces schémas, qui ne figurent pas explicitement aujourd’hui dans le protocole de 2002, se fera, dans chaque service, à l’issue d’une étude de terrain et en tenant compte des nécessités de prise en charge des patients, de la nature et de la charge de l’activité ;

4°) L’intégration du temps de repas, à hauteur d’une demi-heure, dans le temps de travail, est justifiée pour les agents restant à la disposition continue de l’employeur, comme prévue dans le protocole 2002 ;

5°) La reconnaissance du travail et le respect de la réglementation doivent conduire à préciser les conditions de prise en compte de la réalité des dépassements d’horaires validés, lorsqu’ils correspondent à une nécessité de service.

6°) La généralisation de la « grande équipe », qui inclut la symétrie entre les horaires du matin et ceux de l’après-midi, doit se mettre en place dans un calendrier raisonnable, au plus tard le 1er septembre 2016.

Sur la base des six points soumis à la négociation, les évolutions à l’accord de 2002 seront négociées pour rechercher le meilleur équilibre entre la qualité de la prise en charge des patients, la prise en compte des conditions de travail des personnels et la compatibilité avec les objectifs de performance économique de l’AP-HP.

Les négociations commenceront la semaine du 28 septembre. Cette période sera également l’occasion de négocier le contenu, la portée et le calendrier des engagements pris par la direction générale pour améliorer les conditions de travail, notamment en matière de logement, de déprécarisation et de renforcement des équipes de suppléances.

Le cadre des négociations ayant été ainsi défini, il est proposé aux autres organisations syndicales représentatives de participer, si elles le souhaitent, au processus de négociation sur ces mêmes bases.  

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