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Evénements indésirables associés aux soins

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Evénements indésirables associés aux soins
XiXinXing/iStock/Thinkstock
Pour améliorer la sécurité des soins, l’AP-HP s’engage auprès des professionnels et des usagers à favoriser le signalement des événements indésirables associés aux soins.

Corps de texte

Afin d’améliorer la sécurité des soins, qui est l’une de ses priorités, l’AP-HP s’engage à :

  • ne pas sanctionner les professionnels de santé qui signalent un événement indésirable associé aux soins (EIAS) dans lequel ils sont impliqués ou qu’ils ont constaté ; ce principe de non-sanction trouvant toutefois sa limite en cas de manquement délibéré aux règles de sécurité ;
  • promouvoir, en cas d’événement indésirable associé aux soins, une attitude éthique et respectueuse à l’égard :

- des patients et de leurs proches, par un comportement transparent, empathique et sincère, dans le plus grand respect de leurs droits, et par une prise en compte de leurs besoins ;

- des personnels et des équipes concernées, par un accompagnement professionnel non culpabilisant et, si besoin, un soutien psychologique ou juridique ;

  • développer une démarche centrée sur la notion que l’institution, devant tirer les leçons de ses erreurs, doit se doter, au plus près du terrain, des méthodes, structures et moyens dédiés à l’analyse systémique des événements indésirables associés aux soins.

Une meilleure déclaration des événements indésirables graves - EIG

L'AP-HP s'est résolument engagée à ce que le plus grand nombre d'événements indésirables graves - EIG - soit déclarée. L'augmentation régulière du nombre de déclarations d'EIG - 21 en 2013, 46 en 2014, 75 en 2015 - traduit la mobilisation des équipes. Leur analyse largement partagée, en particulier avec les représentants des usagers, aide à mieux comprendre les risques ce qui sécurise par exemple, la prise en charge des patients allergiques ou prévient le risque suicidaire des patients.

Gestion des plaintes et des réclamations

L'AP-HP a assuré en 2015 le traitement et le suivi d'environ 5500 réclamations d'usagers à caractère non indemnitaire et environ 12000 demandes de communication de dossiers ou d'éléments de dossiers médicaux. Etant son propre assureur, l'AP-HP gère directement les réclamations indemnitaires formulées par les patients ou leur famille qui s'estiment victimes d'un dommage, à la suite de leur prise en charge.

En 2015, par rapport à 2014, 577 nouvelles réclamations indemnitaires ont été enregistrées, dont 83% ont été gérées à l'amiable soit directement (pour les deux tiers d'entre elles), soit après saisine des commissions de conciliation et d'indemnisation. L'AP-HP privilégie systématiquement la transaction amiable pour tous les dossiers où, compte-tenu des circonstances, il apparaît que sa responsabilité est engagée et a causé un préjudice au patient.

L'AP-HP a versé 17,8 millions d'euros d'indemnités au titre de son activité d'assureur du dommage médical, tant aux patients qu'aux organismes sociaux pour le remboursement des indemnités journalières, des frais d'hospitalisation, etc.

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

Centre Hospitalier Universitaire d'Île-de-France