Patients non résidents / International patients

Politique d'accueil de l'AP-HP pour les patients étrangers non-résidents, non cotisants à la sécurité sociale française

L’AP-HP accueille de nombreux patients étrangers dans ses 38 hôpitaux.  

L’AP-HP propose une offre de soins hospitalo-universitaire d’excellence.  L’institution compte, parmi ses praticiens, des référents reconnus dans leur discipline au niveau national et international. Ils sont au fait des derniers développements de leur spécialité, sur les plans diagnostiques et thérapeutiques, forment de futurs professionnels et participent à des projets de recherche et d’innovation. 

Les traitements retenus par l'AP-HP pour être proposés à une patientèle étrangère concernent des soins non urgents et programmés dans différentes spécialités chirurgicales et médicales.

L'AP-HP dispose de la certification de la Haute Autorité de Santé et les patients sont traités dans le respect de la qualité et de la sécurité des soins. Ce contrôle externe garantit un haut niveau de prestation et de soins délivrés aux patients.

L'AP-HP garantit aux patients étrangers les mêmes conditions d’accueil et de prise en charge que celles des assurés sociaux, sans priorité d’admission ni traitement préférentiel. Le parcours du patient étranger est organisé par un dispositif médico-administratif propre à chacun des hôpitaux de l'AP-HP et clairement identifié. Enfin, pour faciliter les échanges avec le médecin référent, un service d’interprétariat peut être mobilisé si nécessaire.

L’institution dispose d’une procédure de traitement des demandes de prise en charge pour les patients étrangers non-résidents, non cotisants à la sécurité sociale française souhaitant se faire soigner à l’AP-HP pour des soins programmés et non urgents : 

Le patient ou l'institution adresseur envoie directement le dossier médical sur la messagerie sécurisée du médecin référent choisi.

Le médecin s’engage à émettre rapidement un avis sur la possibilité de prise en charge médicale ; l'administration de l’hôpital où il exerce, adresse alors un devis comprenant : 

• Les frais relatifs aux soins médicaux;
• Les frais hôteliers ;
• Les frais liés aux Bactéries Hautement Résistantes émergentes. 

L’acceptation du devis par le patient ou l’institution adresseur s’accompagne d’un prépaiement de la totalité du devis auprès de la direction des finances de l’hôpital auquel le médecin hospitalier est rattaché. Une fois le paiement confirmé, une date d’hospitalisation sera communiquée au patient permettant d’établir, le cas échéant, le visa au consulat français.

 Les ressortissants de l’Union Européenne doivent se rapprocher de leur  organisme de couverture maladie  afin de vérifier la prise en charge totale des soins. Si c’est le cas, celui-ci vous adressera un formulaire à remettre à l’hôpital qui dispensera les soins. Si les soins ne sont pas pris en charge, il sera demandé de verser la totalité des frais avant l’attribution d’un rendez-vous, sur la base d’un devis.

AVANT LE SÉJOUR

La préparation de l’hospitalisation du patient étranger non-résident dans l’établissement est assurée en amont par l’équipe médico-administrative de l’établissement qui le prendra en charge. Les éléments du dossier lui sont communiqués par le patient. Suite à l’étude du dossier, l’équipe médicale donne son accord pour une hospitalisation, si celle-ci s’avère nécessaire.

L’établissement fournit au patient un devis estimatif. Ce devis est réalisé sur la base des informations transmises par le patient, il est susceptible d’évoluer au regard des suites de la prise en charge.

La programmation des soins est réalisée dans un délai raisonnable au regard de la complexité de la prise en charge.

L’équipe médicale communique au patient les précautions particulières à observer après l'hospitalisation (pas de vol après l’opération, parcours de rééducation minimal, traitement ambulatoire, etc.). L’établissement garantit la sécurité des échanges et la confidentialité des données.

PENDANT LE SÉJOUR

A l’arrivée du patient, les formalités administratives liées à sa prise en charge sont réalisées par un personnel spécifiquement dédié. Le patient est ensuite orienté vers le service de soins. 

L’équipe médicale s’engage à donner au patient une information claire et compréhensible sur son hospitalisation et tout au long de son séjour. Elle s’assure que le patient consent aux soins de manière éclairée, avec le soutien éventuel d’un interprète. L’établissement s’engage à fournir a minima une chambre individuelle offrant la possibilité d’accueillir un accompagnant. Cette chambre dispose d’un cabinet de toilette avec douche, d’un téléphone, d’un accès Wifi et d’une télévision avec accès à des chaînes internationales. 

Un service de conciergerie et de confort (esthétique, bien-être, restauration adaptée aux préférences alimentaires personnelles ou culturelles) peut être proposé au patient et à ses accompagnants, s’il existe dans l’établissement. 

La sortie du patient est organisée de manière coordonnée entre l’équipe médicale pour le suivi post-séjour et le dispositif d’accueil international pour la partie administrative (factures, attestation assurance…).

APRÈS LE SÉJOUR

AP-HP policy for non-resident foreign patients not contributing to French social security

AP-HP receives numerous foreign patients in its 38 hospitals. 

AP-HP provides excellent university hospital care.  Among its practitioners, the establishment has physicians recognised in their discipline at national and international level. They are at the state of the art with the latest developments in their specialty, diagnostic and treatment plans, train future professionals and participate in research and innovation projects. 

The treatments selected by the AP-HP as being suitable for foreign patients relate to non-urgent and scheduled care in various surgical and medical specialties.

The AP-HP hospitals are accredited by the French Health Authority and patients are treated respecting the quality and safety of care. This external control guarantees a high level of service and care delivered to patients.

AP-HP guarantees foreign patients the same reception and care conditions as those for insured persons, with no admission priority or preferential treatment. The pathway of the foreign patient is organised through a medical-administrative system unique to each of the AP-HP hospitals and clearly identified. Finally, to facilitate exchanges with the referring physician, an interpreting service can be called on if necessary.

The establishment has a procedure for processing treatment requests for non-resident foreigners not contributing to French social security wanting to receive scheduled and non-urgent care from the AP-HP: 

The patient or the referring establishment sends the medical file directly to the secure mailbox of the physician selected. See the AP-HP website.

The physician agrees to provide an opinion on the possibility of providing the medical care as soon as possible; the administration of the relevant hospital then sends a quote including: 

• Costs related to the medical care;
• Accommodation costs;
• Costs related to emerging Highly-Resistant Bacteria. 

Acceptance of the quote by the patient or the referring establishment accompanied by prepayment of the full quote amount to the finance department at the hospital where the physician works. Once the payment is confirmed, an admission date will be communicated to the patient allowing a visa to be requested from the French Consulate if necessary.

 European Union nationals should contact their health insurance organisation to find out whether the care is covered in full. If this is the case, the health insurance will send you a form to be given to the hospital which will provide the care. If the treatment is not covered, it will be necessary to pay the fees in full before attending an appointment, based on a quote.

BEFORE THE STAY

Preparation for the hospitalisation of the non-resident foreign patient in the establishment is ensured upstream by the medical-administrative team of the establishment where the care will be provided. The file will be provided by the patient. Following analysis of the file, the medical team gives its approval for hospitalisation, if this is necessary.

The establishment provides with the patient with a cost estimation. This quote is prepared based on information provided by the patient and is likely to change based on the care.

The scheduling of the treatment takes place within a reasonable period given the complexity of the treatment.

The medical team informs the patient of the specific precautions to take after the hospitalisation (no flying after the operation, minimal rehabilitation, outpatient treatment, etc). The establishment guarantees the security of exchanges and the confidentiality of the data.

DURING THE STAY

When the patient arrives, the administrative formalities related to their care are carried out by a dedicated staff member. The patient is then directed to the care service. 

The medical team agrees to give the patient clear and understandable information about their hospitalisation throughout their stay. The team makes sure that the patient consents to the care in an informed manner, with the support of a interpreter if necessary. The establishment agrees to provide at least one individual room offering the possibility of hosting a companion. This room has a bathroom with shower, a telephone, Wi-Fi access and a TV with access to international channels. 

A concierge and comfort service (aesthetic, well-being, catering adapted to personal or cultural dietary preferences) may be offered to the patient and their companions, if available at the establishment. 

The patient’s discharge is organised in a coordinated manner between the medical team for the post-hospitalisation follow-up and the international reception team for the administration (invoices, insurance certificate, etc).

AFTER THE STAY

The medical team agrees to provide the patient with a medical report for their stay within eight days and in English in necessary.