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Pôle Transfert de technologie & Innovation de la DRCI de l’AP-HP

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« Inventez, valorisez et soignez avec l’AP-HP » telle est la devise du Pôle Transfert & Innovation (OTT&PI) de la DRCI de l’AP-HP. Ainsi, depuis 1992, le Pôle identifie, protège et valorise l’innovation issue du soin hospitalier et de la recherche des services cliniques, laboratoires et équipes de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (cliniciens, soignants, cadres…).

Support essentiel pour les porteurs d’innovation et les détenteurs d’un savoir-faire, le Pôle Transfert & Innovation contribue à la mise en place des partenariats privilégiés avec les entreprises médicales et biomédicales françaises ou étrangères et les autres organismes de recherche. Sa mission : créer les conditions optimales à la mise sur le marché de produits et services innovants dont bénéficieront, in fine, les patients.

Des entreprises du monde entier ont ainsi pu exploiter de la propriété intellectuelle développée par l’AP-HP, dans les domaines du matériel médical, du diagnostic et de l’industrie pharmaceutique. Acteur majeur dans l’écosystème du transfert de technologie, le Pôle travaille en étroite collaboration avec les plus grands offices de transfert de technologie, et s’attache à mettre en lumière les innovations issues à la fois du milieu hospitalier et universitaire.

Le Pôle s’appuie sur ses équipes de haut niveau et son savoir-faire pour assurer ses missions indispensables à la valorisation des innovations de l'AP-HP :

  • Détection et protection des innovations issues des personnels de l’AP-HP
  • Evaluation de technologies de santé
  • Transfert de technologie
  • Incitation aux partenariats industriels sur sites hospitaliers
  • Promotion de la création d’entreprises sur la base des innovations issues de l’AP-HP
  • Sensibilisation et formation des équipes aux enjeux de la protection de l’innovation

Détection et protection des innovations issues des personnels de l’AP-HP

  • Des brevets (dispositifs et matériels médicaux, nouvelles molécules ou nouvelles indications, marqueurs diagnostics, séquences et/ou mutations génétiques, biomatériaux...) ;
  • Des droits d’auteur (logiciels, bases de données, méthodes…) ;
  • Des marques, dessins & modèles (outils de communication...).
  • Le patrimoine innovant de l’AP-HP présente un potentiel avéré et hautement valorisable grâce à :
  • un savoir-faire reconnu,
  • ses matériels biologiques,
  • ses résultats d’essais cliniques promus par l’AP-HP.

Le Pôle Tranfert & Innovation oriente et conseille les porteurs de projet afin d’assurer le maintien de la confidentialité, indispensable à la protection de ces innovations.

Evaluation de technologies de santé

Le Pôle Transfert & Innovation s’est doté d’une Cellule Innovation dont le rôle est d’accompagner les porteur dans le but de favoriser l’émergence de projets innovants et de faciliter la mise en relation avec les partenaires externes adaptés (notamment industriels). Cette cellule a également pour objectif de réaliser des évaluations de technologies de santé, sur le modèle du « Health Technology Assessment » (HTA), en association avec l’ensemble des structures expertes de l’AP-HP

Transfert de technologie

Expert du transfert de technologie appliqué à la santé, le Pôle Tranfert & Innovation met en place les conditions optimales au transfert de droits d’exploitation des brevets, des savoir-faire, des ressources (technologiques et biologiques) et des données cliniques :

  • Recherche proactive et ciblée de partenaires industriels ;
  • Négociation des contrats (licences d’exploitation de brevet et de savoir-faire, contrats de licence et développement, contrats d’accès aux résultats d’essais cliniques, …) ;
  • Présentation d’offres de technologies lors d’APinnov, les Rencontres annuelles du Transfert de Technologie de l’AP-HP, ou de salons nationaux et internationaux.

Incitation aux partenariats industriels sur sites hospitaliers

Engagé dans le développement des projets innovants, le Pôle encourage les partenariats industriels à travers  par exemple l’accueil d’incubateurs et de pépinières d’entreprises sur les sites de l’AP-HP  et la participation aux comités de sélection et de suivi de pépinières – hôtel d’entreprises.

Promotion de la création d’entreprises sur la base des innovations issues de l’AP-HP

Grâce à l’action et au soutien actif du Pôle, plus de 70 entreprises ont été créées sur la base d’innovations brevetées par l’AP-HP et ses partenaires. Ses activités de promotion intègrent :

  • Accompagnement des porteurs de projet, notamment par la présentation de leur entreprise aux incubateurs franciliens (en particulier Paris Biotech Santé, Agoranov, et le Genopôle d’Evry) et à des financeurs (banques, capitaux-risqueurs, business angels) ;
  • Soutien logistique et juridique : propriété industrielle, licences et sous licences, dossiers de candidature pour financements institutionnels, aides et concours (BPI, Ministères, Agence Nationale de la Recherche, .…) ;
  • Soutien des porteurs de projet lors de la saisine de la Commission de Déontologie de la Fonction Publique.

Sensibilisation et formation des équipes aux enjeux de la protection de l’innovation

La protection de l’innovation est un challenge permanent pour les porteurs de projets : c’est pourquoi le Pôle Transfert & Innovation place la sensibilisation à ces enjeux parmi ses objectifs prioritaires.

  • Echanges réguliers avec les directeurs en charge de la recherche dans chaque groupe hospitalier pour la détection et le suivi des projets, ainsi que la formation à la valorisation ;
  • Organisation de formations, de colloques et de réunions d’information.

Le Pôle est par ailleurs un acteur dynamique du réseau national HÔPITAL TECH TRANSFERT, qui regroupe toutes les structures hospitalières de transfert de technologie de France.

 
Le transfert de technologie au sein de l’APHP, en synthèse :

Le patrimoine innovant et riche de l’AP-HP
650 brevets détenus en pleine ou co-propriété (biotechnologies, diagnostic, biomatériaux, dispositifs médicaux, médicaments, génétique, thérapies cellulaires et géniques...) avec ses partenaires académiques (Universités, Inserm, Institut Pasteur, CEA, CNRS…) ou industriel
Au sein de ces actifs de propriété intellectuelle, nous retrouvons notamment :
- Des molécules issues de la R&D AGEPS de l’AP-HP valorisables en tant que médicament orphelin (OMP) ou à destination pédiatrique (PUMA)
- Des technologies et « savoir-faire » protégés
- Des logiciels
- Des marques et modèles déposés
- Des contrats d’accès à des résultats d’essais cliniques, des bases de données et des échantillons biologiques d’origine humaine.

Le Pôle Transfert & Innovation est au service de la valorisation de ce patrimoine
- 250 licences actives (brevets et savoir-faire) mises en place avec des laboratoires pharmaceutiques, des entreprises de dispositif médical ou des sociétés de biotechnologies françaises et internationales
- Des revenus annuels de l’ordre de 18M€ générés par les licences pour l’AP-HP par les licences d’exploitation de brevets et le transfert de molécules issues de l’AGEPS vers l’industrie. Afin d’encourager une dynamique de valorisation de l’innovation et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, l’AP-HP s’attache à reverser une partie de ces revenus aux inventeurs.

Une équipe dédiée au soutien des porteurs de projet
- 16 personnes dédiées à la valorisation des innovations travaillent au sein du Pôle, suivant une organisation en 2 secteurs : juridique & PI  (intégrant également l’activité de Sourcing) partenariats et business development & Cellule Innovation

 

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Assistance publique Hôpitaux de Paris