Publication des décisions réglementaires

Direction générale

1. Missions et organisation
   1. Arrêté directorial modifiant l'arrêté relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale
2. Délégation de signature
   1. Arrêté n°75-2021-02-22-006 du 22 février 2021 modifiant l’arrêté directorial n°75-2020-10-19-003 du 19 octobre 2020, portant délégation de signature de la direction générale
   2. Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics pour les hôpitaux et PIC
   3. Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics pour les hôpitaux et PIC du 29 juillet 2021
   4. Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2020-10-19-003 du 19 octobre 2020 portant délégation de signature de la direction générale
   5. 2022 01 28 N°75 2022 01 28 00003 L Buffet Dga
   6. Arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00009 portant délégation de signature à Madame Laetitia Buffet, directrice générale adjointe
   7. Arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00011 portant délégation de signature à la direction générale de l'Assistance publique- hôpitaux de Paris
   8. Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n·75-2022-07-05-0011 du 5 juillet 2022 portant délégation de signature de la direction générale

Organisation interne

1. Liste des pôles d’intérêt commun
   1. Arrêté directorial modifiant l'arrêté fixant la liste des pôles d'intérêt commun de I' Assistance publique-hôpitaux de Paris
2. Liste des directeurs de pôle d’intérêt commun
   1. Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022—07-05-00012 du 5-07-2022 modifié fixant la Iiste des directeurs de pôle d’intérét commun de I’Assistance publique-hôpitaux de Paris
3. Délégation de signature aux directeurs de pôle d’intérêt commun
   1. Arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00013 portant délégation de signature aux directeurs des pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique- hôpitaux de Paris
   2. Arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00012 fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêts commun de l'Assistance publique- hôpitaux de Paris
   3. Arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00014 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêts commun
   4. Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00013 du 5 juillet 2022 portant délégation de signature aux directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
   5. Arrêté directorial modifiant l’arrêté directorial n°75-2022-07-05-00013 du 5 juillet 2022 modifié portant délégation de signature aux directeurs de pôle d’intérêt commun de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris

Direction économique, financière, de l’investissement et du patrimoine

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Direction de la stratégie et de la transformation

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Direction des ressources humaines

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Direction qualité, partenariat et patient

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Direction de la recherche clinique, de l’innovation, des relations avec les universités et les organismes de recherche

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature
   1. Arrêté modifiant l'arrêté directorial n ° 02013318-0006 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne  relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun
   2. Arrêté directorial modifiant l’arrêté n°75-2022 07-05-00014 du 5 juillet 2022 modifié fixant les matières déléguées par Ie directeur général de I’AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d’un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de I’HAD et à certains directeurs de pôles d’intérêt commun

Direction de la communication 

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Direction des services numériques 

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Direction des relations internationales

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Direction des affaires juridiques

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Direction de l’audit, de l’inspection, de la médiation et de l’évaluation

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Agence générale des équipements, et produits de santé – école de chirurgie (AGEPS)

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques (ACHAT)

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Sécurité, maintenance et services – service central des blanchisseries – service central des ambulances (SMS-SCB-SCA)

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Centre de la formation et du développement des compétences (CFDC)

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Matières déléguées aux directeurs de GHU, aux directeurs des hôpitaux hors GHU à l’HAD et à certains Pôles d’intérêt commun

Représentants Pouvoir Adjudicateur - RPA (marchés publics)