Publicité des décisions réglementaires

Organisation interne

1. Liste des pôles d’intérêt commun
   1. Arrêté directorial modifiant l'arrêté fixant la liste des pôles d'intérêt commun de I' Assistance publique-hôpitaux de Paris
2. Liste des directeurs de pôle d’intérêt commun
   1. Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2020 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de pôles d'intêret commun de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
   2. Arrêté portant modification de l’arrêté n°75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de pôles d’intérêt commun de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris
   3. Arrêté directorial n°75-2021-01-08-001 du 12 août 2020 modifiant l’arrêté fixant la liste des directeurs de pôles d’intérêt commun de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris
   4. Arrêté directorial n°75-2020-08-12-001 du 12 août 2020 modifiant l’arrêté n° 75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 fixant la liste des directeurs de pôles d’intérêt commun de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris
   5. Arrêté directorial n°75-2020-09-16-004  modifiant l'arrêté fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique- hôpitaux de Paris
   6. Arrêté directorial n°75-2020-10-19-008 modifiant l'arrêté fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt commun de I' Assistance publique - hôpitaux de Paris
   7. Arrêté directorial n°75-2021-11-15-00005 du 15-11-2021 modifiant l’arrêté n°75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de pôles d’intérêt commun de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris

   8. Arrété directorial modifiant l'arrété directorial n°75-2022—07-05-00012 du 5-07-2022 modifié fixant la Iiste des directeurs de pôle d’intérét commun de I’Assistance publique-hôpitaux de Paris

3. Délégation de signature aux directeurs de pôle d’intérêt commun
   1. Arrêté portant modification de l’arrêté n° 75-2020-06-05-013 du 5 juin 2020 modifiant portant délégation de signature aux directeurs de pôles d’intérêt commun de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris
   2. Arrêté modifiant l'arrêté portant délégation de signature aux directeurs de pôles d'intérêt commun de l' Assistance publique - hôpitaux de Paris
   3. Arrêté directorial n°75-2021-01-08-002 modifiant l'arrêté portant délégation de signature aux directeurs de pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
   4. Arrêté directorial n°75-2020-09-16-005 modifiant l'arrêté portant délégation aux directeurs de pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique- hôpitaux de Paris
   5. Arrêté directorial n°75-2020-10-19-006 modifiant l'arrêté portant délégation de signature aux directeurs de pôles d'intérêt commun de l' Assistance publique - hôpitaux de Paris
   6. Arrêté directorial modifiant l'arrêté portant sur la délégation de signature aux directeurs de pôles d'intêret commun de l'assistance publique - Hôpitaux de Paris
   7. Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°2013318-0006 du 14 novembre 2013 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun
   8. Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°2013318-0006 du 14 novembre 2013 fixant les matières déléguées par le directeur général de I' AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun
   9. Arrêté directorial modifiant l'arrêté portant sur la délégation de signature aux directeurs de pôles d'intêret commun de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris
   10. Arrêté directorial n°75-2021-12-08-00003 modifiant l'arrêté fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt commun de I' Assistance publique - Hôpitaux de Paris
   11. Arrêté directorial n°75-2021-12-08-00004 modifiant l'arrêté portant délégation de signature aux directeurs de pôles d'intérêt commun de l' Assistance publique - Hôpitaux de Paris
   12. Arrêté n°75-2021-12-08-00002 modifiant l'arrêté directorial n°2013318-0006 fixant les matières déléguées par le directeur général de I' AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun
   13. Arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00013 portant délégation de signature aux directeurs des pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique- Hôpitaux de Paris
   14. Arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00012 fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêts commun de l'Assistance publique- Hôpitaux de Paris
   15. Arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00014 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêts commun
   16. Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00013 du 5 juillet 2022 portant délégation de signature aux directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

   17. Arrêté directorial modifiant l’arrêté directorial n°75-2022-07-05-00013 du 5 juillet 2022 modifié portant délégation de signature aux directeurs de pôle d’intérêt commun de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris

• Le 75-2022-01-12-00014 Dans liste des directeurs de PIC/en9
• Le 75-2022-01-12-00015 Dans délégation de signature aux directeurs de PIC
• Arrêté directorial modifiant l’arrêté n°75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de pôles d’intérêt commun de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris
• Le 75-2022-01-12-00016 Dans DAJDP /Délégation de signature
• Arrêté directorial modifiant l’arrêté n°75-2020-06-05-013 du 5 juin 2020 portant délégation de signature aux directeurs de pôles d’intérêt commun de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris
• 75-2022-02-15-00005 Arrêté directorial modifiant l'arrêté portant délégation de signature aux directeurs de pôles d'intérêt commun de l''Assistance publique - hôpitaux de Paris Assistance
• Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
• Arrêté modifiant l'arrêté directorial n°75-2020-06-05-013 du 5 juin 2020 portant délégation de signature aux directeurs de pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
• Arrêté portant modification de l'arrêté directorial n° 2019- 030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP-HP

Direction générale

1. Missions et organisation
2. Arrêté directorial modifiant l'arrêté relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale
3. Délégation de signature
4. Arrêté n°75-2021-02-22-006 du 22 février 2021 modifiant l’arrêté directorial n°75-2020-10-19-003 du 19 octobre 2020, portant délégation de signature de la direction générale
5. Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics pour les Hôpitaux et PIC
6. Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics pour les Hôpitaux et PIC du 29 juillet 2021
7. Arrêté directorial portant délégation de signature à Monsieur Pierre-Emmanuel LECERF, directeur général adjoint
8. Arrêté directorial portant délégation de signature à Madame Stéphanie DECOOPMAN, directrice générale adjointe par intérim
9. Arrêté directorial portant délégation de signature à Madame Catherine PAUGAM-BURTZ, directeur général adjoint
10. Arrêté directorial n°75-2021-12-08-00001 portant délégation de signature à Madame Stéphanie DECOOPMAN, directrice générale adjointe
11. Arrêté directprial modifiant l'arrêté n°75-2020-10-19-003 du 19 octobre 2020 portant délégation de signature de la direction générale
12. 2022 01 28 N°75 2022 01 28 00003 L Buffet Dga
13. Arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00009 portant délégation de signature à Madame Laetitia Buffet, directrice générale adjointe
14. Arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00010 portant délégation de signature à Madame Stéphanie Decoopman, directrice générale adjointe
15. Arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00008 portant délégation de signature à Madame Catherine Paugam-Burtz, directrice générale Adjointe
16. Arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00011 portant délégation de signature à la direction générale de l'Assistance publique- Hôpitaux de Paris
17. Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n·75-2022-07-05-0011 du 5 juillet 2022 portant délégation de signature de la direction générale

Direction économique, financière, de l’investissement et du patrimoine

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Direction de la stratégie et de la transformation

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Direction des ressources humaines

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Direction patient, qualité et affaires médicales

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Direction de la recherche clinique, de l’innovation, des relations avec les universités et les organismes de recherche  Direction de la recherche clinique et de l’innovation

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature
3. Arrêté n° 75-2021-01-08-003 modifiant l'arrêté directorial n°2013318-0006 fixant les matières déléguées par le directeur général de l' AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de I'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun
4. Arrêté n°75-2020-09-16-006  modifiant l'arrêté directorial n° 2013318-0006 fixant les matières déléguées par le directeur général de l' AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de I'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun
5. Arrêté modifiant l'arrêté directorial n ° 02013318-0006 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne  relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun

6. Arrêté directorial modifiant l’arrêté n°75-2022 07-05-00014 du 5 juillet 2022 modifié fixant les matières déléguées par Ie directeur général de I’AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d’un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de I’HAD et à certains directeurs de pôles d’intérêt commun

 Direction de la communication et du mécénat

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Direction des relations internationales

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Direction des systèmes d’information

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Direction des affaires juridiques et des droits du patient

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature
   1. Arrêté portant délégation de signature du Directeur des affaires juridiques et des droits des patient par intérim

Direction de l’audit, de l’inspection, de la médiation et de l’évaluation

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Agence générale des équipements, et produits de santé – école de chirurgie (AGEPS)

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques (ACHAT)

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Sécurité, maintenance et services – service central des blanchisseries – service central des ambulances (SMS-SCB-SCA)

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Centre de la formation et du développement des compétences (CFDC)

1. Missions et organisation
2. Délégation de signature

Arrêté fixant les matières déléguées par le directeur général de I'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire,  au directeur de I'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun

• Arrêté n°75-2020-10-19-007
• (version consolidée) Arrêté directorial n°2013318-0006 du 14 novembre 2013 fixant les matières déléguées par le directeur général de l’AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d’un groupe hospitalier, au directeur de l’HAD et à certains directeurs de pôles d’intérêt commun
• Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°2013318-0006 du 14 novembre 2013 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun
• Arrêté modificatif de l’arrêté directorial n°2013318-0006 fixant les matières déléguées

Arrêté de délégation de signature du directeur général en matière de marchés publics

• Arrêté directorial du 24 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 4 mai 2016 portant délégation de signature du directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
• Arrêté modifiant l’arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 portant délégation de signature du directeur général de l’Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur

• Arrêté directorial n°75-2022-07-08-00005 du 26 octobre 2022 du directeur général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics pour l'Hôpital San Salvadour.