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AP-HP : Réunion du conseil de surveillance du 24 mars 2016

Publié le Page vue 726 fois. Communiqués de presse

Le conseil de surveillance de l’AP-HP qui s’est tenu hier sous la présidence de Anne Hidalgo, maire de Paris, s’est ouvert par une minute de silence en hommage aux victimes des attentats du 22 mars à Bruxelles.

Deux nouveaux membres ont rejoint le conseil de surveillance :
- Vincent Roger, représentant du Conseil régional d’Ile-de-France,
- Pr Bernard Granger, représentant de la Commission Médicale d’Etablissement (CME) avec le Dr Alain Faye, qui a été renouvelé
Par ailleurs, parmi les membres assistant au conseil de surveillance, deux arrivées sont à signaler :
- Pr Noël Garabedian, président de la CME, vice-président du directoire,
- Pr Bruno Riou, président du comité de coordination des études médicales (CCEM) conférence des doyens en santé d’Ile-de-France, vice-président doyen du directoire.

Avant l’examen des points inscrits à l’ordre du jour, Martin Hirsch, directeur général de l’AP-HP, a partagé avec les membres du conseil plusieurs informations relatives à la vie de l’institution. Les échanges ont notamment porté sur :
- le groupe de travail sur « Les conflits d’intérêts au sein de l’AP-HP : mieux les connaître, mieux les prévenir », dont le rapport est attendu dans les tout prochains jours ;
- le rapport du Pr Laurent Hannoun : « La Chirurgie dans les Hôpitaux de l’Assistance Publique à Paris : quelles évolutions s’imposent ? Pour quelles structures ? » ;
- le groupe de travail mis en place pour prévenir et traiter plus efficacement les situations complexes concernant les personnels médicaux dont les conclusions sont attendues dans quelques semaines ;
- la signature le 24 mars 2016 d’un protocole d’accord entre la Caisse Nationale des Assurances Sociales des travailleurs salariés d’Algérie - CNAS - et l’AP-HP, qui fixe les conditions de règlement des créances au 31 décembre 2015 et met en place de nouvelles procédures pour l’avenir.

La Présidence a présenté les objectifs du groupe de travail du conseil de surveillance mis en place sur « l’impact du virage ambulatoire sur la coordination Ville-Hôpital ». Il s’attachera à cerner les problématiques et les réponses possibles à une meilleure articulation entre la ville et l’hôpital afin de faire face au défi de l’ambulatoire et définira notamment les conditions d’une bascule ambulatoire réussie selon les objectifs et le calendrier du plan stratégique de l’AP-HP. Les conclusions de ce groupe de travail sont attendues avant la fin de l’année 2016.

Le conseil de surveillance a par ailleurs examiné les principaux points suivants :

Les objectifs stratégiques de l’activité d’hospitalisation à domicile de l’AP-HP, HAD – AP-HP ont été présentés au conseil de surveillance. L’HAD AP-HP représente aujourd’hui 28% de l’activité régionale d’HAD, 47% sur Paris et la petite couronne. 672 patients sont ainsi pris en charge en moyenne par jour. L’objectif est d’accroître l’activité de l’HAD AP-HP de 20% d’ici à 2019 en favorisant le recours des groupes hospitaliers de l’AP-HP à l’HAD AP-HP et en développant des coopérations avec des établissements hors AP-HP. Le conseil de surveillance a par ailleurs insisté sur l’importance d’inscrire l’HAD de l’AP-HP de façon encore plus déterminée dans la réponse aux besoins de proximité des patients et des professionnels de santé qu’il s’agisse des EHPAD, des structures d’accueil pour personnes handicapées ou des médecins de ville, dans une approche territorialisée.

Un point financier a été fait sur les résultats budgétaires provisoires 2015, le projet d’EPRD 2016 et l’ajustement du PGFP 2016-2020 (En savoir plus).
En 2015, les engagements de l’AP-HP ont été tenus, dans un contexte particulièrement difficile.
Le résultat du compte principal devrait, comme prévu et conformément aux engagements pris, se situer en 2015 à -39 M€, en amélioration de près de 10 M€ par rapport à 2014. Dans son EPRD 2016, l’AP-HP prévoit un maintien de ce résultat à -39M€, sous l’hypothèse que le niveau des subventions soit en cohérence avec ce qui a été inscrit dans le PGFP approuvé en 2014 et 2015, soit une stabilisation des subventions autour de +0,5% par an. Cette cible reflète la démarche exigeante de l’AP-HP qui poursuit ses efforts d’efficience réalisés année après année, se traduisant par des gains réguliers de productivité, avec une activité soutenue et une maîtrise des charges salariales limitées à +1% en construction 2016 après 1,18% réalisé en 2015.
Les budgets 2015 et 2016 traduisent enfin la priorité donnée à l’investissement. En 2015, 374 M€ y ont été consacrés, un montant supérieur aux années précédentes, avec en particulier un effort en faveur des équipements médicaux. En 2016, la même ligne sera privilégiée, avec une prévision d’investissement de 400M€.
Enfin, les résultats des comptes consolidés seront excédentaires sur ces deux exercices, compte tenu du dynamisme des cessions.
La trajectoire pluriannuelle a fait l’objet d’un simple ajustement technique par rapport à l’année dernière.

Conformément au code de la santé publique, l’AP-HP doit faire certifier ses comptes pour la première fois à compter de 2016. Le conseil de surveillance a approuvé le résultat de la procédure de mise en concurrence, qui aboutit au choix de deux co-commissaires aux comptes pour 6 ans. Les candidats retenus seront connus dans les semaines qui viennent.

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