Le collège de déontologie de l’AP-HP s’est réuni, pour la première fois le jeudi 25 janvier 2018, sous la présidence de Maud Vialettes, conseillère d’Etat.
Il a pour mission d’apporter aux agents de l’AP-HP tout conseil utile au respect des obligations et principes déontologiques, notamment en vue de mieux prévenir les situations de conflits d’intérêts.
Institué par l’arrêté du 21 décembre 2017, le collège de déontologie de l’AP-HP est composé de sept membres tenus à une obligation de confidentialité, d’indépendance et d’impartialité, et nommés pour une durée de trois ans :
- Maud Vialettes, conseillère d’Etat, Présidente du collège ;
- Frédéric Desportes, avocat général à la Cour de cassation ;
- Le Pr Joël Ankri, professeur des universités – praticien hospitalier ;
- Le Dr Nathalie de Castro, praticien hospitalier ;
- Michel Bilis, directeur d’hôpital honoraire ;
- Yvette Nguyen, cadre de santé ;
- Anne-Sophie Ginon, maître de conférences en droit.
Il est chargé d’apporter tout conseil utile au respect des obligations et principes déontologiques qui s’imposent aux agents de l’AP-HP, en vue d’une meilleure prévention des situations de conflits d’intérêts.
Tout agent de l’AP-HP peut saisir le collège de déontologie via l’adresse dédiée collegedeontologie@aphp.fr ou par l’intermédiaire des Directions des affaires médicales et des ressources humaines de l’AP-HP.
Le collège de déontologie de l’AP-HP est l’un des premiers mis en place pour l’application du décret du 10 avril 2017 sur le référent déontologue.
Lors de sa première réunion qui s’est tenue le 25 janvier 2018, il a délibéré sur les modalités de sa saisine et sur son fonctionnement, qui seront arrêtés par règlement intérieur.
